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Brevet européen · EP3466574 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3466574
Numéro de demande
EP17802637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
9 août 2023
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B23B 27/22 (2006.01)
B23B 1/00 (2006.01)
B23B 27/14 (2006.01)
B23B 27/16 (2006.01)
Priorité
JP 2016105470 26.05.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/018467 17.05.2017
Publication PCT
WO2017/204045 30.11.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 12 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.09.2023

  6. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Titulaire

Sumitomo Electric Hardmetal Corp.

1-1, Koyakita 1-chome, Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP

Mandataire

Kirker & Cie SA

Rue de Genève 122 CP 153, 1226 Genève-Thônex

Inventeur

SANNOMIYA, Kazuhiko

Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP

FUKUYAMA, Tomoyuki

Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.