ELEKTROWERKZEUG

Brevet européen · EP3466578 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3466578
Numéro de demande
EP17802784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
19 juil. 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 29/00 (2006.01)
B25F 5/00 (2006.01)
B26B 15/00 (2006.01)
H02G 1/00 (2006.01)
B23D 36/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016103779 24.05.2016
JP 2017099558 19.05.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/019138 23.05.2017
Publication PCT
WO2017/204198 30.11.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

Maxell Izumi Co., Ltd.

3039, Ooaza Sasaga Matsumoto-shi, Nagano 399-8721, JP

Inventeur

HATTORI, Naoki

Kyoto-shi Kyoto 601-8520, JP

HANEISHI, Isao

Matsumoto-shi Nagano 399-8721, JP

Ohta, Koji

Kyoto-shi Kyoto 601-8520, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.