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Brevet européen · EP3466679 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3466679
- Numéro de demande
- EP17805941
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Radié
- 23 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/00 (2006.01)B29C 55/14 (2006.01)B29C 67/20 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)C08J 9/00 (2006.01)B29L 7/00 (2006.01)B29L 9/00 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B29C 55/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016109469 31.05.2016JP 2016109520 31.05.2016JP 2017083157 19.04.2017JP 2017083158 19.04.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2017/000637 29.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/208062 07.12.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
MORI, Ryosuke
Chuo-ku Tokyo 104-0061, JP
IKEDA, Kazuo
Chuo-ku Tokyo 104-0061, JP
SUEI, Takumi
Chuo-ku Tokyo 104-0061, JP
KAWAI, Masato
Chuo-ku Tokyo 104-0061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.