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Brevet européen · EP3466835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3466835
- Numéro de demande
- EP17806421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 10 mai 2023
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 81/34 (2006.01)B65D 33/01 (2006.01)B65D 81/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016110798 02.06.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/018891 19.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/208864 07.12.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Inventeur
OZAWA Kazumi
Tokyo 141-8627, JP
HONGOU Masahiro
Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP
MIURA Takashi
Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP
MATSUNAGA Shie
Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.