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Brevet européen · EP3466852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3466852
Numéro de demande
EP17806722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
18 oct. 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 13/00 (2006.01)
B41J 3/60 (2006.01)
B41J 13/22 (2006.01)
B65H 3/08 (2006.01)
B65H 5/24 (2006.01)
B65H 9/00 (2006.01)
B65H 85/00 (2006.01)
B65H 7/14 (2006.01)
B65H 9/10 (2006.01)
Priorité
JP 2016109762 01.06.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/020205 31.05.2017
Publication PCT
WO2017/209171 07.12.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  3. 18 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

Parties

Titulaire

KOMORI CORPORATION

Komori Corporation

11-1, Azumabashi 3-chome Sumida-ku, Tokyo 130-8666, JP

Inventeur

INOSE,Satoshi

Tsukuba-shi Ibaraki 300-1268, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.