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Brevet européen · EP3467007 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3467007
- Numéro de demande
- EP17806632
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Radié
- 25 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 81/00 (2006.01)A61K 8/19 (2006.01)A61K 8/81 (2006.01)A61K 8/891 (2006.01)A61K 8/898 (2006.01)A61Q 1/00 (2006.01)C08K 3/00 (2018.01)C08L 33/14 (2006.01)C08L 83/06 (2006.01)C08L 83/08 (2006.01)C09D 183/06 (2006.01)C09D 183/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016108740 31.05.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/019972 29.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/209077 07.12.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.12.2021
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Inventeur
Yokohama-shi Kanagawa 224-8558, JP
Yokohama-shi Kanagawa 224-8558, JP
Yokohama-shi Kanagawa 224-8558, JP
Yokohama-shi Kanagawa 224-8558, JP
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Yokohama-shi Kanagawa 224-8558, JP
Yokohama-shi Kanagawa 224-8558, JP
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.