ELEKTRISCH LEITENDER KLEBSTOFF

Brevet européen · EP3467062 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3467062
Numéro de demande
EP17802824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C09J 1/00 (2006.01)
C09J 9/02 (2006.01)
C09J 11/06 (2006.01)
H01B 1/00 (2006.01)
H01B 1/22 (2006.01)
Priorité
JP 2016104751 26.05.2016
JP 2016104752 26.05.2016
JP 2016177408 12.09.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/019311 24.05.2017
Publication PCT
WO2017/204238 30.11.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

OSAKA SODA CO., LTD.

Osaka Soda Co., Ltd.

JP Tower Osaka 19F, 2-2 Umeda 3-Chome Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

Inventeur

MORI, Takamichi

Osaka-shi Osaka 550-0011, JP

MINAMI, Junichiro

Osaka-shi Osaka 550-0011, JP

IWASA, Naruhito

Osaka-shi Osaka 550-0011, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.