FARBSTOFF-/UV-SCHUTZMITTEL

Brevet européen · EP3467071 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3467071
Numéro de demande
EP17806177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
C09K 3/00 (2006.01)
C01G 9/02 (2006.01)
C09C 1/02 (2006.01)
C09C 1/04 (2006.01)
C09C 1/24 (2006.01)
C09C 1/40 (2006.01)
C09C 3/06 (2006.01)
C01G 23/053 (2006.01)
C01G 49/04 (2006.01)
A61K 8/19 (2006.01)
A61K 8/27 (2006.01)
A61K 8/29 (2006.01)
A61Q 1/02 (2006.01)
A61Q 17/04 (2006.01)
C09D 5/32 (2006.01)
C09C 1/36 (2006.01)
Priorité
JP 2016111346 02.06.2016
WO PCT/JP2016/066542 03.06.2016
JP 2016231897 29.11.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/014157 04.04.2017
Publication PCT
WO2017/208616 07.12.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

M. Technique Co., Ltd.

2-16, Technostage 2-chome, Izumi-shi, Osaka 594-1144, JP

Inventeur

ENOMURA Masakazu

Izumi-shi Osaka 594-1144, JP

HONDA Daisuke

Izumi-shi Osaka 594-1144, JP

ARAKI Kaeko

Izumi-shi Osaka 594-1144, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.