GOLDSPUTTERTARGET
Brevet européen · EP3467141 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3467141
- Numéro de demande
- EP17806831
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C23C 14/34 (2006.01)C22F 1/00 (2006.01)C22F 1/14 (2006.01)C23C 14/18 (2006.01)C22C 5/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016111245 02.06.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/020617 02.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/209281 07.12.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 13 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.10.2023
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
Tomioka-shi Gunma 370-2452, JP
Tomioka-shi Gunma 370-2452, JP
Tomioka-shi Gunma 370-2452, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.