DICHTUNG FÜR EINEN TÜRFLÜGEL

Brevet européen · EP3467251 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3467251
Numéro de demande
EP17194758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
4 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E06B 7/215 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Titulaire

Athmer oHG

Sophienhammer, 59757 Arnsberg, DE

Inventeur

CRONENBERG, Carl-Julius

59757 Arnsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.