VERBRENNUNGSMOTORSYSTEM MIT KRAFTSTOFFMODULSYSTEM

Brevet européen · EP3467290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3467290
Numéro de demande
EP18196048
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2018
Publié
10 avr. 2019
Délivré
14 juin 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 21/02 (2006.01)
F02D 19/06 (2006.01)
F02M 37/46 (2019.01)
B60K 15/03 (2006.01)
F02D 19/02 (2006.01)
F02B 43/00 (2006.01)
Priorité
US 201762561548 P 21.09.2017
US 201816136646 20.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 14 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

Parties

Inventeur

Rike, James B.

Mooresville, IN 46158, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.