FAHRZEUGTROMMELBREMSE
Brevet européen · EP3467332 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3467332
- Numéro de demande
- EP17802820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Radié
- 23 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 65/22 (2006.01)F16D 51/22 (2006.01)F16D 65/09 (2006.01)F16D 121/14 (2012.01)F16D 125/64 (2012.01)F16D 51/20 (2006.01)F16D 65/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016103781 24.05.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/019289 23.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/204234 30.11.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
MYOJO, Kenichi
Toyota-shi Aichi 470-1293, JP
MORI, Koji
Toyota-shi Aichi 470-1293, JP
HASEGAWA, Hiroshi
Toyota-shi Aichi 470-1293, JP
ISHIMARU, Yoshitaka
Kariya-shi Aichi 448-8688, JP
TSURUMI, Keiichi
Kariya-shi Aichi 448-8688, JP
SHINTANI, Satoru
Toyota-shi Aichi 470-1293, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.