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Brevet européen · EP3467336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3467336
Numéro de demande
EP17802594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
16 févr. 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/14 (2006.01)
F16F 9/44 (2006.01)
Priorité
JP 2016102690 23.05.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/017958 11.05.2017
Publication PCT
WO2017/204000 30.11.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 16 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

Parties

Titulaire

Oiles Corporation

1-2-70, Konan Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

KANEKO, Ryohei

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.