THERMOSTAT

Brevet européen · EP3467365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3467365
Numéro de demande
EP17809876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
14 avr. 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/68 (2006.01)
F01P 7/16 (2006.01)
G05D 23/02 (2006.01)
Priorité
JP 2016113806 07.06.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/006509 22.02.2017
Publication PCT
WO2017/212692 14.12.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  3. 14 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2021

Parties

Titulaire

Nippon Thermostat Co., Ltd.

59-2 Nakazato 6-chome, Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP

Inventeur

NISHIMURA Tetsuya

Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP

INOUE Fujio

Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.