LEISTUNGSERFASSUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3467441 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3467441
Numéro de demande
EP18181800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2018
Publié
10 avr. 2019
Délivré
28 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01D 4/00 (2006.01)
G01D 5/39 (2006.01)
Priorité
DE 102017123056 05.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 9 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  7. 13 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 13.05.2021

  8. 28 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2021

Parties

Titulaire

innogy SE

Opernplatz 1, 45128 Essen, DE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

Nikodem, Torsten

58453 Witten, DE

Schmidt, Eugen

46487 Wesel, DE

Radtke, Gerhard

44869 Bochum, DE

Konzen, Willi

45359 Essen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.