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Brevet européen · EP3467457 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3467457
Numéro de demande
EP19153514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2019
Publié
10 avr. 2019
Délivré
20 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01H 3/00 (2006.01)
H04R 17/02 (2006.01)
H04R 19/04 (2006.01)
Priorité
EP 18170039 30.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 30 août 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Greg Sach - Valet Patent Services, LLP, SWISSMAILBOX, Suite 129, Rue le Corbusier 12, 1208 Genève

    Publié dans Swissreg le 30.08.2022

  7. 20 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

Parties

Titulaire

Sonion Nederland B.V.

Taurusavenue 143, 2132 LS Hoofddorp, NL

Mandataire

Greg Sach - Valet Patent Services, LLP

SWISSMAILBOX Suite 129 Rue le Corbusier 12, 1208 Genève

Inventeur

MÖGELIN, Raymond

2132 LS Hoofddorp, NL

POST, Peter Christiaan

2132 LS Hoofddorp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.