OPTISCHER FILTER UND SENSORSYSTEM

Brevet européen · EP3467553 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3467553
Numéro de demande
EP18190865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2013
Publié
10 avr. 2019
Délivré
10 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
15 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G02B 5/28 (2006.01)
G02B 1/115 (2015.01)
Priorité
US 201261672164 P 16.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Titulaire

Viavi Solutions Inc.

1445 South Spectrum Blvd, Suite 102, Chandler, AZ 85286, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

Grigonis, Marius

Santa Rosa, CA 95405, US

Hendrix, Karen, Denise

Santa Rosa, CA 95401, US

Ockenfuss, Georg

Santa Rosa, CA 95404, US

Bradley, Richard, A.,Jr.

Santa Rosa, CA 95401, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.