ANZEIGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3467580 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3467580
- Numéro de demande
- EP17802418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02F 1/13357 (2006.01)F21S 2/00 (2016.01)G02F 1/1333 (2006.01)G02F 1/1335 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016104062 25.05.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/011629 23.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/203816 30.11.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Titulaire
Sony Group Corporation
Tokyo 108-0075, JP
Inventeur
YAMAMOTO, Takeshi
Tokyo 141-8610, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.