PROGRAMMERZEUGUNGSVORRICHTUNG UND PROGRAMMERZEUGUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3467602 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3467602
- Numéro de demande
- EP18198103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2018
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G05B 19/4093 (2006.01)G05B 19/4155 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017194768 05.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 10 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.11.2020
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
ABE, Hiroyuki
Yamanashi, 401-0597, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.