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Brevet européen · EP3467663 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3467663
- Numéro de demande
- EP17845377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G06F 12/1027 (2016.01)G06F 12/109 (2016.01)G06F 9/455 (2018.01)G06F 12/1081 (2016.01)G06F 12/1009 (2016.01)
- Priorité
- CN 201610797862 31.08.2016
- Demande PCT
- PCT/CN2017/099337 28.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/041075 08.03.2018
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
YU, Zihao
Beijing 100190, CN
MA, Jiuyue
Beijing 100190, CN
BAO, Yungang
Beijing 100190, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.