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Brevet européen · EP3467663 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3467663
Numéro de demande
EP17845377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G06F 12/1027 (2016.01)
G06F 12/109 (2016.01)
G06F 9/455 (2018.01)
G06F 12/1081 (2016.01)
G06F 12/1009 (2016.01)
Priorité
CN 201610797862 31.08.2016
Demande PCT
PCT/CN2017/099337 28.08.2017
Publication PCT
WO2018/041075 08.03.2018
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Inventeur

YU, Zihao

Beijing 100190, CN

MA, Jiuyue

Beijing 100190, CN

BAO, Yungang

Beijing 100190, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.