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Brevet européen · EP3467666 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3467666
- Numéro de demande
- EP18206048
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2008
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 3 mars 2021
- Radié
- 10 sept. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G06F 15/16 (2006.01)H04N 21/234 (2011.01)G06F 16/738 (2019.01)G06F 16/71 (2019.01)H04N 5/76 (2006.01)H04N 5/783 (2006.01)H04N 7/173 (2011.01)H04N 7/24 (2011.01)H04L 29/06 (2006.01)H04N 21/472 (2011.01)H04N 21/44 (2011.01)H04N 21/6587 (2011.01)H04N 7/00 (2011.01)
- Priorité
- US 88365907 P 05.01.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 24.08.2022 → 10.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 3 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Inventeur
OSBORNE, Roland
San Diego, CA 92121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.