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Brevet européen · EP3467817 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3467817
- Numéro de demande
- EP17806487
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 12 oct. 2022
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G10K 11/162 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/18 (2006.01)C03C 13/00 (2006.01)C04B 38/10 (2006.01)G10K 11/168 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016111152 02.06.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/019363 24.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/208930 07.12.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 12 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
Parties
Inventeur
ANDO, Daisuke
Tokyo 104-8555, JP
MIKI, Tatsuro
Tokyo 104-8555, JP
TSUKAHARA, Keiji
Tokyo 104-8555, JP
MURAYAMA, Kazutaka
Tokyo 104-8555, JP
TOMITSUKA, Yuuma
Tokyo 104-8555, JP
SASAKI, Hikari
Tokyo 104-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.