ÜBERSPANNUNGSSCHUTZVORRICHTUNGSMODULE UND SYSTEME DAMIT
Brevet européen · EP3467849 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3467849
- Numéro de demande
- EP18190871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2018
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H01C 7/102 (2006.01)H01C 7/12 (2006.01)H01H 37/76 (2006.01)H01H 83/10 (2006.01)H01T 1/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201715704453 14.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 18 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.12.2025
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
KAMENSEK, Sebastjan
4220 Skofja Loka, SI
KNEZ, Tadej
1290 Grosuplje, SI
VUKOTIC, Milenko
1000 Ljubljana, SI
JURICEV, Igor
6310 Izola, SI
TSOVILIS, Thomas
55337 Thessaloniki, GR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.