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Brevet européen · EP3467875 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3467875
- Numéro de demande
- EP18206453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2010
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 27/144 (2006.01)H01L 31/10 (2006.01)H01L 31/0236 (2006.01)H01L 31/107 (2006.01)H01L 31/0232 (2014.01)H01L 31/0352 (2006.01)H01L 27/146 (2006.01)H01L 31/103 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009041078 24.02.2009JP 2009136419 05.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
Sakamoto, Akira
Shizuoka 435-8558, JP
Nagano, Terumasa
Shizuoka 435-8558, JP
Kawai, Satoshi
Shizuoka 435-8558, JP
Ishikawa, Yoshitaka
Shizuoka 435-8558, JP
Yamamura, Kazuhisa
Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.