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Brevet européen · EP3467948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3467948
Numéro de demande
EP18194159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2018
Publié
10 avr. 2019
Délivré
11 nov. 2020
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 12/72 (2011.01)
H01R 13/6581 (2011.01)
H01R 13/6594 (2011.01)
H01R 13/6582 (2011.01)
H01R 13/405 (2006.01)
H01R 107/00 (2006.01)
H01R 24/64 (2011.01)
H01R 13/506 (2006.01)
H01R 43/24 (2006.01)
Priorité
JP 2017195039 05.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Inventeur

NAITO, Takeharu

Tokyo, 150-0043, JP

SAITOU, Kimiaki

Tokyo, 150-0043, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.