ERWEITERUNG EINES ZWEIADRIGEN LASTREGELUNGSSYSTEMS

Brevet européen · EP3468307 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3468307
Numéro de demande
EP18199468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2018
Publié
10 avr. 2019
Délivré
30 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
H05B 47/10 (2020.01)
H05B 47/185 (2020.01)
H04B 3/54 (2006.01)
Priorité
BE 201705724 09.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 29 oct. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  4. 29 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève, C.P. 61, 1226 Thônex Genève

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  5. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  6. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  7. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  8. 5 déc. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 05.12.2022

1 entrée antérieure
  1. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

Niko nv

Niko NV

Industriepark-West 40, 9100 Sint-Niklaas, BE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève C.P. 61, 1226 Thônex Genève

Inventeur

DE BRABANDER, Peter

9100 Nieuwkerken Waas, BE

ROMBAUTS, Geert

2018 Antwerpen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.