LANDWIRTSCHAFTLICHES SYSTEM
Brevet européen · EP3468338 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3468338
- Numéro de demande
- EP17731409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2017
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Radié
- 22 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01B 71/02 (2006.01)A01B 59/00 (2006.01)G06F 9/445 (2018.01)
- Priorité
- US 201615179615 10.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/036618 08.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/214440 14.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 22 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2022
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
POSSELIUS, John Henry
Ephrata Pennsylvania 17522, US
FOSTER, Christopher Alan
Mohnton Pennsylvania 19540, US
TURPIN, Bret Todd
Wellsville Utah 84339, US
ADAMS, Brandon Chamberlain
Wellsville Utah 84339, US
STEWART, James Brian
Richmond Utah 84333, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.