KLEIDUNGSSTÜCK
Brevet européen · EP3468353 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3468353
- Numéro de demande
- EP17740489
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2017
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A01K 11/00 (2006.01)A01K 29/00 (2006.01)B68C 1/02 (2006.01)B68C 1/12 (2006.01)A01K 13/00 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- IE 20160161 13.06.2016
- Demande PCT
- PCT/IE2017/000010 12.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/216783 21.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 6 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Inventeur
O'BRIEN, Anne Marie
Cashel Co. Tipperary, IE
CURTIS, Thomas Anthony
Enniscorthy Co. Wexford, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.