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Brevet européen · EP3468484 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3468484
Numéro de demande
EP17814055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
6 avr. 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/02 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201662349741 P 14.06.2016
US 201662394521 P 14.09.2016
US 201662402928 P 30.09.2016
Demande PCT
PCT/US2017/037572 14.06.2017
Publication PCT
WO2017/218717 21.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Titulaire

LSI Solutions, Inc.

7796 Victor-Mendon Road, Victor, NY 14564, US

Inventeur

SAUER, Jude S.

Pittsford, NY 14534, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.