LAPAROSKOPISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3468488 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3468488
- Numéro de demande
- EP17736880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2017
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 5 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61B 17/062 (2006.01)
- Priorité
- SE 1650819 10.06.2016SE 1651125 22.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/064160 09.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/212040 14.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2025
- 17 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 24 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 24.04.2025
- 19 mars 2025
Titulaire
- Titulaire
- Laprotech AB, Kopparbergsvägen 10, 722 31 Västerås, Suède → Laprotech AB, Kopparbersvägen 10, 722 13 Västerås, Suède
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 5 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
Parties
Inventeur
NAJAR, Azad
723 41 Västerås, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.