COMPUTERGESTÜTZTE FERNBETRIEBENE CHIRURGISCHE SYSTEME
Brevet européen · EP3468498 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3468498
- Numéro de demande
- EP17810917
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2017
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 34/35 (2016.01)A61B 34/00 (2016.01)A61B 17/00 (2006.01)B25J 18/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662347961 P 09.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/036306 07.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/214243 14.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
RABINDRAN, Dinesh
Sunnyvale, CA 94086, US
ANDERSON, Katherine, Suzanne
Sunnyvale, CA 94086, US
BERNSTEIN, Nicholas, Leo
Sunnyvale, CA 94086, US
DIMAIO, Simon, Peter
Sunnyvale, CA 94086, US
MOHR, Catherine
Sunnyvale, CA 94086, US
ROGERS, Theodore, W.
Sunnyvale, CA 94086, US
TIERLING, Kollin, Myles
Sunnyvale, CA 94086, US
WATERBURY, Andew, Cullen
Sunnyvale, CA 94086, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.