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Brevet européen · EP3468527 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3468527
- Numéro de demande
- EP17811039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2017
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 25 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 8/40 (2006.01)A61Q 15/00 (2006.01)A23L 2/56 (2006.01)C07C 43/15 (2006.01)C07C 43/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201662347327 P 08.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/036627 08.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/214446 14.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 2 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3013 Berne
Publié dans Swissreg le 02.11.2021
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Inventeur
Wasington NJ 10992, US
High Bridge NJ 08829, US
Dumont, NJ 07628, US
Chelmsford MA 01824, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.