VORRICHTUNG ZUR DIFFUSION FLÜCHTIGER SUBSTANZEN

Brevet européen · EP3468624 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3468624
Numéro de demande
EP17733371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
21 déc. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/12 (2006.01)
Priorité
ES 201630769 08.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/063801 07.06.2017
Publication PCT
WO2017/211877 14.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  3. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Titulaire

ZOBELE HOLDING SPA

Zobele Holding SpA

Via Fersina 4, 38100 Trento, IT

Inventeur

LLORENTE ALONSO, Joaquim

08019 BARCELONA, ES

CABALLERO TAPIA, Moisés

08019 BARCELONA, ES

MASÓ SABATÉ, Jordi

08019 BARCELONA, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.