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Brevet européen · EP3468632 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3468632
Numéro de demande
EP17811168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
14 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61L 27/46 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A61L 27/52 (2006.01)
A61L 27/50 (2006.01)
A61L 27/58 (2006.01)
Priorité
US 201662348575 P 10.06.2016
Demande PCT
PCT/US2017/037064 12.06.2017
Publication PCT
WO2017/214635 14.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

FALLIS, Andrew

Springfield Pennsylvania 19064, US

BATISH, Rakesh

Phoenixville Pennsylvania 19460, US

LEONHARDT, Steven

Spring City Pennsylvania 19475, US

RINGEISEN, Timothy

Exton Pennsylvania 19341, US

KONTRA, Justin

Downingtown Pennsylvania 19335, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.