VORRICHTUNG ZUR ABGABE EINES FLUIDS
Brevet européen · EP3468639 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3468639
- Numéro de demande
- EP17728199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2017
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 16 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/168 (2006.01)A61M 5/20 (2006.01)A61J 1/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 16173555 08.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/063749 07.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/211850 14.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.