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Brevet européen · EP3468680 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3468680
Numéro de demande
EP17742507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A63F 13/24 (2014.01)
G06F 3/00 (2006.01)
A63F 13/20 (2014.01)
Priorité
US 201662349859 P 14.06.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/051757 15.06.2017
Publication PCT
WO2017/216571 21.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

IRONMONGER, Duncan

Brookhaven, GA 30319, US

JEFFREY, Carl

Cheltenham Gloucestershire GL52 2EH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.