ORGANISCHE PEROXIDDISPERSIONEN
Brevet européen · EP3468703 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3468703
- Numéro de demande
- EP17810839
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2017
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 409/30 (2006.01)C08K 5/14 (2006.01)C07C 407/00 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)A61K 8/365 (2006.01)A61K 8/38 (2006.01)C11D 3/39 (2006.01)C11D 3/20 (2006.01)C08K 5/098 (2006.01)A61K 8/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201662347674 P 09.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/036112 06.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/214115 14.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
RACHWAL, Lisa B.
Harleysville Pennsylvania 19438, US
KOZEL, Thomas H.
Pottstown Pennsylvania 19465, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.