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Brevet européen · EP3468736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3468736
Numéro de demande
EP17735630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
22 juil. 2020
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 59/00 (2006.01)
B27B 17/12 (2006.01)
Priorité
IT UA20164350 14.06.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/053316 06.06.2017
Publication PCT
WO2017/216675 21.12.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  2. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Titulaire

EMAK S.P.A.

Emak S.p.A.

4, Via Fermi, 42011 Bagnolo in Piano (Reggio Emilia), IT

Inventeur

BARBOLINI, Gianluca

41122 Modena, IT

FERRARI, Marco

41012 Carpi (MO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.