VITRAGE ANTI-FEU
Brevet européen · EP3468792 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3468792
- Numéro de demande
- EP17726320
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2017
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 16 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B32B 17/06 (2006.01)E06B 3/663 (2006.01)E06B 5/16 (2006.01)E06B 3/54 (2006.01)E06B 3/67 (2006.01)
- Priorité
- EP 16173732 09.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/063094 31.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/211633 14.12.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Inventeur
77920 Samois Sur Seine, FR
6210 Reves, BE
1460 Ittre, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.