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Brevet européen · EP3468892 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3468892
Numéro de demande
EP17746180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
14 avr. 2021
Radié
20 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 81/05 (2006.01)
B65D 5/50 (2006.01)
A46B 5/00 (2006.01)
A47L 13/00 (2006.01)
B65D 85/00 (2006.01)
Priorité
IT UA20164305 13.06.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/053486 13.06.2017
Publication PCT
WO2017/216712 21.12.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 20 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2022

  3. 14 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2021

Parties

Inventeur

DONDI, Roberto

41043 Casinalbo di Formigine (MO), IT

DONDI, Andrea

41043 Casinalbo di Formigine (MO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.