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Brevet européen · EP3468896 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3468896
Numéro de demande
EP17739739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
24 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B65D 85/804 (2006.01)
Priorité
US 201662347729 P 09.06.2016
US 201715593772 12.05.2017
Demande PCT
PCT/US2017/036388 07.06.2017
Publication PCT
WO2017/214294 14.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  5. 27 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2023

  6. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Titulaire

Keurig Green Mountain, Inc.

33 Coffee Lane, Waterbury, VT 05676, US

Inventeur

MARCINKOWSKI, Stanley Michael

Waterbury, Vermont 05676, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.