LEITUNGSKABEL UND ENERGIEVERSORGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3468906 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3468906
- Numéro de demande
- EP18722032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2018
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Radié
- 25 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 13/12 (2006.01)B66C 19/00 (2006.01)H02G 11/00 (2006.01)H02G 11/02 (2006.01)H01R 13/58 (2006.01)H02G 15/007 (2006.01)H01R 13/595 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017109985 09.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/061360 03.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/206394 15.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.12.2021
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
LANG, Dietmar
79418 Schliengen, DE
MAIER, Bernd
79418 Schliengen, DE
KREITER, Frank
79429 Malsburg/Marzell, DE
NÖLTNER, Martin
79541 Lörrach-Haagen, DE
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