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Brevet européen · EP3468979 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3468979
Numéro de demande
EP17731812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
15 sept. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 7/08 (2006.01)
C07F 7/22 (2006.01)
H01L 51/50 (2006.01)
H01L 51/00 (2006.01)
C09K 11/66 (2006.01)
Priorité
EP 16174060 10.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/063274 01.06.2017
Publication PCT
WO2017/211669 14.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 27 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  3. 15 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2021

Parties

Inventeur

VOLZ, Kerstin

35232 Dautphetal, DE

EUSSNER, Jens Peter

01097 Dresden, DE

DEHNEN, Stefanie

76135 Karlsruhe, DE

CHATTERJEE, Sangam

35037 Marburg, DE

BEYER, Andreas

35094 Großfelden, DE

ROSEMANN, Nils W.

71229 Leonberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.