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Brevet européen · EP3469031 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3469031
- Numéro de demande
- EP17728798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2017
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 11/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201610063 09.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/063147 31.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/211642 14.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Inventeur
CALLAGHAN, Oliver
St Helens Merseyside WA10 3NS, GB
HAMPSON, Carl
St Helens Merseyside WA10 3NS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.