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Brevet européen · EP3469051 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3469051
- Numéro de demande
- EP17733987
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2017
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 27 oct. 2021
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 3/395 (2006.01)C11D 3/04 (2006.01)A61L 2/00 (2006.01)C11D 17/04 (2006.01)C11D 3/48 (2006.01)D21H 21/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016007081 10.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/064101 09.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/212024 14.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 27 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
Parties
Inventeur
OBERWALDER, Sebastian
81371 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.