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Brevet européen · EP3469051 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3469051
Numéro de demande
EP17733987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
27 oct. 2021
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 3/395 (2006.01)
C11D 3/04 (2006.01)
A61L 2/00 (2006.01)
C11D 17/04 (2006.01)
C11D 3/48 (2006.01)
D21H 21/36 (2006.01)
Priorité
DE 102016007081 10.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/064101 09.06.2017
Publication PCT
WO2017/212024 14.12.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  3. 30 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  4. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Inventeur

OBERWALDER, Sebastian

81371 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.