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Brevet européen · EP3469052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3469052
Numéro de demande
EP17731449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
20 oct. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 3/22 (2006.01)
C08B 37/00 (2006.01)
Priorité
US 201662349176 P 13.06.2016
Demande PCT
PCT/US2017/036977 12.06.2017
Publication PCT
WO2017/218391 21.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  3. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Titulaire

Nutrition & Biosciences USA 4, Inc.

3490 Winton Place, Rochester NY 14623, US

Inventeur

QIU, Weiming

Wilmington Delaware 19808, US

LU, Helen S. M.

Wallingford Pennsylvania 19086, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.