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Brevet européen · EP3469073 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3469073
- Numéro de demande
- EP17730443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2017
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C12N 7/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16305681 09.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/064089 09.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/212019 14.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 24 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Titulaire
44000 Nantes, FR
Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)
101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR
1 quai de Tourville, 44000 Nantes, FR
Inventeur
44200 Nantes, FR
44200 Nantes, FR
44322 Nantes Cedex 3, FR
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.