ABSPERRORGAN UND HYDRANT MIT EINEM DERARTIGEN ABSPERRORGAN
Brevet européen · EP3469155 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3469155
- Numéro de demande
- EP16751480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2016
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 22 sept. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03B 9/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2016/063080 08.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/211414 14.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 22 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.