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Brevet européen · EP3469158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3469158
Numéro de demande
EP17732818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
29 juil. 2020
Radié
20 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 1/34 (2006.01)
E03D 9/14 (2006.01)
Priorité
DE 102016110694 10.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/064282 12.06.2017
Publication PCT
WO2017/212068 14.12.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2022

  2. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Inventeur

KRABBE, Martin

48341 Altenberge, DE

DROPMANN, Simon

48161 Münster, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.