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Brevet européen · EP3469184 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3469184
- Numéro de demande
- EP17727926
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2017
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 33/124 (2006.01)E21B 43/08 (2006.01)E21B 43/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 16173982 10.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/064054 09.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/212004 14.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
HAZEL, Paul
Aberdeen Aberdeenshire AB41 7JQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.